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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SACAR
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ROCHE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHE DESIGN
SACAR S.A.

Numéro de dépôt :
94520818
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque ROCHE DESIGN

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SACAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCHE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACAR domicilié(e) 6, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 500 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ROCHE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE DESIGN est expirée depuis le 13 mai 2004.

SACAR a également déposé les autres marques suivantes : SACAR , SACAR , Car'Club – Nous venons vous chercher… Laissez vous voyager! , SACAR , SACAR 1932 , SACAR , SACAR


SACAR S.A. - 6, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France - SIREN 654500362


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347661 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Albums, almanachs, brochures, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes, catalogues, classeurs, essuie-main en papier, articles de classement, fournitures scolaires, manifolds, articles de papeterie, presse-papier, répertoires, sous-main.Cuir et imitation du cuir non compris dans d'autres classes, malles, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écolier, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, serviettes, cartables, porte-documents, articles de voyage en cuir, garnitures en cuir pour sacs, sacoches et valises, porte-monnaie, portefeuilles, trousses de voyage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.